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Photo refusée pour cause de bien privé


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Nicoledesplat

MessageImprimer : Bonjour à tous, 
j'aimerais avoir quelques explications concernant le droit ou pas de difPosté le: Mer 17 Nov 2010 10:50    Sujet du message: Photo refusée pour cause de bien privé
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Bonjour à tous,
j'aimerais avoir quelques explications concernant le droit ou pas de diffuser sur le site des photos prises qui pour Fei sont littéralement refusées pour cause de bien privé.
Hier, j'ai posté une photo du château de Josselin, pris d'extérieur et celle-ci m'a été rejetée.
Je ne comprends pas bien le pourquoi du comment, étant donné que cela concernait l'extérieur de l'édifice dont je ne suis pas la seule à photographier ce genre de cliché et par dessus tous, plusieurs d'autres de mes photos de ce type ont elles étaient acceptées, par exemple celle du château de Suscinio ou celui d'Hennebont (toujours pris de l'extérieur).
je comprends parfaitement que l'on ne diffuse pas l'intimité des intérieurs des propriétés de ces lieux encore que... dans certains châteaux on nous donne le droit de photographier, idem pour les musées, et par conséquent, celui-ci est ouvert au public en période estivale ainsi que sa face intérieure et ses jardins.
A ce moment là, tout est privé?
Pourquoi avoir accepté de publier les photos de mes maisons typiques de Bretagne qui elles me paraissent plus que "privées" et sont habitées.
Cela manque de logique!
Je dirais même plus on accepte des photos comportant un bout de l'édifice en question dans une photo et pas la photo entière!
Apportez moi des réponses, c'est à en perdre la boule!
Nicole
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Patdemabaro
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MessageImprimer :  :) Bonjour Nicole,
J'ai une amie qui avait un magasin dans lequel elle vendait de la papPosté le: Mer 17 Nov 2010 11:00    Sujet du message: Re : Photo refusée pour cause de bien privé
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Smile Bonjour Nicole,
J'ai une amie qui avait un magasin dans lequel elle vendait de la papeterie et des cartes postales et elle a été confrontée a cette interdiction car elle vendait une carte ancienne représentant justement un petit château. Ce sont les propriétaires du château qui se sont opposés à cette diffusion.
Et pour revenir à ta question, je crois qu'il faut l'autorisation des propriétaires pour pouvoir poster ce type de photo...
Signé Patrice

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MessageImprimer :  :) 
Et pour revenir à ta question, je crois qu'il faut l'autorisation des propriétaires Posté le: Mer 17 Nov 2010 11:08    Sujet du message: Re: Re : Photo refusée pour cause de bien privé
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Patdemabaro a écrit:
Smile
Et pour revenir à ta question, je crois qu'il faut l'autorisation des propriétaires pour pouvoir poster ce type de photo...
Signé Patrice


Bonjour Nicole et Patrice.

Même en demandant l'autorisation au propriétaire, les photos de bien privées ne sont pas acceptées par le web.
J'ai moi-même eu ce cas là.
Donc, j'ai décidé de ne plus faire ce type de photo.

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"Un citoyen se doit de ne pas prendre de décision à la légère, je fais partie de cette catégorie là!"

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Nicoledesplat

MessageImprimer : Bonjour Patdemabaro, je comprends bien, mais on ne peut pas empêcher les gens de regarder Posté le: Mer 17 Nov 2010 11:18    Sujet du message: Re : Photo refusée pour cause de bien privé
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Bonjour Patdemabaro, je comprends bien, mais on ne peut pas empêcher les gens de regarder de dehors ces édifices et de les photographier, c'est plutôt un honneur de les faire connaitre.
Surtout que des bouts de ces édifices sont eux diffusés.
A ce moment là, pour mes photos de maisons publiées sur le site, j'aurais dû frapper à toutes les portes des chaumières bretonnes habitées et photographiées et demander des autorisations?
Les choses belles doivent être connues.
Je n'ai pas eu à le faire, et elles ont été acceptées.
Quand est-il quand les propriétaires de ces lieux t'autorisent à photographier leurs jardins, et autres.
A l'entrée, on ne te retire pas ton appareil photo, si ils ne voulaient absolument pas que l'on photographie quoique ce soit, on nous le ferait savoir? et ce n'est pas le cas.
Ce ne sont que des mûrs, après tout. Nicole
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Nicoledesplat

MessageImprimer : Bonjour Géna,
Comment savoir (par exemple pour les gens qui n'ont aucun moyen de se rensePosté le: Mer 17 Nov 2010 11:21    Sujet du message: Re : Photo refusée pour cause de bien privé
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Bonjour Géna,
Comment savoir (par exemple pour les gens qui n'ont aucun moyen de se renseigner par internet ou autre) si un lieu est habité ou pas?
Ce n'est pas écrit à l'entrée, ATTENTION HABITANTS
Nicole
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WebMaster FEI
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MessageImprimer : A ma connaissance, tout dépend du lieu de prise et ça, ce n'est pas toujours indiqué dans Posté le: Mer 17 Nov 2010 12:16    Sujet du message: Re : Photo refusée pour cause de bien privé
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A ma connaissance, tout dépend du lieu de prise et ça, ce n'est pas toujours indiqué dans vos commentaires.
En l'occurrence Nicole pour ta photo, je ne savais pas si tu étais dans l'enceinte du château (et donc en lieu privé) ou si tu avais pris ta photo depuis l'extérieur comme c'est le cas pour les maisons.

Maintenant si tu me certifies que ta photo n'est pas prise dans le château mais depuis l'extérieur (voire si tu peux le marquer en toute lettre dans le commentaire), tu peux la renvoyer sans souci.
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Charly

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MessageImprimer : on ne peut pas empêcher les gens de regarder de dehors ces édifices et de les photographiePosté le: Mer 17 Nov 2010 12:17    Sujet du message: Re : Photo refusée pour cause de bien privé
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Citation:
on ne peut pas empêcher les gens de regarder de dehors ces édifices et de les photographier, c'est plutôt un honneur de les faire connaitre.

...Les choses belles doivent être connues.

Te laisser faire une photo d'un lieu privé, ne veut pas dire qu'on t'autorise à la rendre publique.

Le propriétaire d'une belle chose, ne souhaite peut-être pas la partager.

Outre le droit à la propriété qui protège le propriétaire d'un bien, s'ajoute aussi le droit à la propriété intellectuelle du concepteur.
Dans le cas d'un bâtiment, il faudrait avoir l'autorisation du propriétaire ET celui de l'architecte ayant conçu ce bâtiment.

Pas vraiment simples ces droits. Confused
Ils protègent le citoyen, mais entrainent des contraintes pour nous, photographes.
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Nicoledesplat

MessageImprimer : Bonjour Charly,
C'est vrai pas évident, et c'est moche, mais quand cet édifice fait partiPosté le: Mer 17 Nov 2010 12:32    Sujet du message: Re : Photo refusée pour cause de bien privé
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Bonjour Charly,
C'est vrai pas évident, et c'est moche, mais quand cet édifice fait partie du décor, tu fais comment? tu ne peux tout de même pas tout gommer!
Je me souviens que quand je faisais ma suite sur mes montages d'édifices de miniatures prises à l'endroit du même nom, la Chapelle de Ronchamps qui se trouve en Haute-savoie, m'a même été refusée, alors que ce n'était qu'une maquette, où va-t-on, on voyait bien que ce n'était qu'une miniature dans un autre décor, à quoi çà rime?
Propriétaire de champs et forêt en Bretagne, je n'interdis personne d'y pénétrer, d'y traverser ou de photographier. Sinon j'ai des hectares à barrer, infernale comme situation, pour tous!
Une question? comment fait Fei pour savoir quel édifice a le droit ou pas d'être photographié, il y a sûrement des exceptions, et celui-ci en fait peut-être partie puisque j'ai déjà posté, il y a longtemps l'écluse de cette région avec au loin ce château, et cette photo a été validée!
Nicole
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Claude77
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MessageImprimer : C'est toute la différence entre prendre une photo pour soi, à titre privé, et prendre une Posté le: Mer 17 Nov 2010 12:49    Sujet du message: Re : Photo refusée pour cause de bien privé
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C'est toute la différence entre prendre une photo pour soi, à titre privé, et prendre une photo pour la diffuser.
Et dans le cas de la diffusion, il y a encore la différence entre la diffuser gracieusement (comme sur FEI) ou à titre onéreux (vente de cartes postales par exemple, ou vente pour illustration d'un ouvrage commercial).

Il est certain que pour être sûr de n'avoir aucun "ennui", le mieux est de ne rien faire (ou de conserver à titre privé) !
Fort heureusement, en sport nous n'avons pas ce problème vu qu'il est au contraire admis que la "vedette", de par son statut et son action, cède ses droits à l'image.

Reste à côté de cela le cas des images prises à la sauvette par les paparazzi pour faire du fric dans les journaux people...

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Equipement : 2 boîtiers reflex Sony Alpha 77 mk2. Objectifs : Sony 70-400 G SSM + 2 Sigma DC 17-70 Proxi HSM + Sigma 50-150 2.8 EX HSM + Tamron 70-300 USD + Sigma 8-16 HSM + Sony 50 1.8 + Sony 35 1.8 + Sony SAM 18-55 (en secours). 1 Flash HVL F60M, 1 flash HVL F43M.
J'ai possédé les objectifs Sigma 18-200, 70-300 et 17-70 Contemporary, le Carl Zeiss 16-80, les Sony 18-70, 18-250, 75-300 et 70-300 G SSM. J'ai également possédé les boîtiers Sony A100, A700, A580 et A65. Je peux donc en parler...
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Nicoledesplat

MessageImprimer : Bonjour Claude, c'est bien triste d'en arriver là, heureusement comme tu dis, il y a certaPosté le: Mer 17 Nov 2010 13:01    Sujet du message: Re : Photo refusée pour cause de bien privé
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Bonjour Claude, c'est bien triste d'en arriver là, heureusement comme tu dis, il y a certains domaines qui ne posent aucune contrainte, le sport, qui l'eut cru!
Si on va part là, la rivière, le pont, l'église de tel ou tel endroit appartient à telle ville, et qu'est-ce qui nous reste à nous, photographes? faut pas déconner, on ne fait rien de mal, bien au contraire, une bonne publicité pour un superbe site à visiter, à vanter au mieux les activités qui s'y produisent, je suis déçue, que même de l'extérieur l'on ne puisse photographier et publier ces splendides endroits, enfin, merci d'avoir réagi à ce dialogue.
Nicole
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MessageImprimer : Question également de comportement du proprio.

S'il connaît les subtilité de la loi et Posté le: Mer 17 Nov 2010 15:32    Sujet du message: Re : Photo refusée pour cause de bien privé
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Question également de comportement du proprio.

S'il connaît les subtilité de la loi et veut en profiter pour se faire du pognon, il saisira cette opportunité.

En sport, il y a aussi des exceptions : les responsables du circuit de Lédenon interdisent les photos sur nos manifs. C'est dans le contrat de loc : photos interdites. Malgré les caméras de surveillance, je parviens à couvrir nos courses avec mon gros tromblon, alors que la femme d'un copain pilote s'est fait réprimandée parce qu'elle le prenait en photo avec son petit compact !
Mais il faut traduire en fait par : le photographe accrédité par le circuit a l'exclusivité ! Même si'l est absent. Mais c'est non dit ni écrit dans le contrat.

Pour l'émission "Questions pour un Champion" avec Lepers, dans la pénombre de l'entrée du studio d'enregistrement, il y a une affichette qui prévient que les spectateurs pourront être filmés et qu'ils abandonent tout droit de leur image. Une affichette que personne ne lit là où elle est. Tout comme personne ne signe aucun papier de renoncement.

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Candy
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MessageImprimer : :P Bonjour, c'est un problème en effet. Pendant des années, à Plougrescant, la maison entrPosté le: Mer 17 Nov 2010 16:15    Sujet du message: Re : Photo refusée pour cause de bien privé
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Razz Bonjour, c'est un problème en effet. Pendant des années, à Plougrescant, la maison entre les rochers était un lieu privé mais les propriétaires autorisaient la publication des photos.On voyait d'ailleurs en vente les cartes postales de cette curiosité. Or, elle fut revendue et un été, un car de touristes Japonais a débarqué tout son petit monde et ces joyeux touristes n'ont pas trouvé mieux que de vouloir se faire clicher sur le toit de la maison. Bien sûr la toiture a souffert et le propriétaire a refusé de voir cette maison (qui est visible dans le monde entier) sur aucun site et n'est même plus en cartes postales. L'été bien sûr les gens se bousculent pour la photographier mais , interdiction de la diffuser. Cette maison d'ailleurs a toujours devant la façade deux voitures qui gênent un peu (enfin pas lorsque l'on sait retoucher ) justement pour éviter la violation de domicile !!
Maintenant, bien sûr moi aussi je l'ai mais ne l'ai pas mise !! Voila voila !! photo
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Nicoledesplat

MessageImprimer : Bonjour Candy, je trouve cela vraiment navrant, car il y a des beautés qui méritent d'êtrePosté le: Mer 17 Nov 2010 17:51    Sujet du message: Re : Photo refusée pour cause de bien privé
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Bonjour Candy, je trouve cela vraiment navrant, car il y a des beautés qui méritent d'être vues et connues.
Nicole
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MessageImprimer : je me permets une modeste intervention sur le thème du droit à l'image d'un bien .

La jPosté le: Dim 28 Nov 2010 17:14    Sujet du message: Re : Photo refusée pour cause de bien privé
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je me permets une modeste intervention sur le thème du droit à l'image d'un bien .

La jurisprudence est par anture fluctuante, si un certain courant jurisprudentiel a pu transposer les régles du droit à l'image des personnes physiques (article 9 du code civil) un arrêt marquant de la cour de cassation en 1999 connu sous le nom de jurisprudence café gondrée avait fixé le principe suivant « l’exploitation d’un bien sous la forme de photographies porte atteinte au droit de jouissance du propriétaire ».

L'effet généré par cette jurisprudence a été un assaut des prétoires par des propriétaires allant même jusqu’à revendiquer des droits sur des photos de paysage où se retrouvait un élément de leur propriété comme par exemple leur barque, leur tracteur ou leur manège !

Les juridictions du fond TGI et Cours d'APPEL, ont exigé que le propriétaire puisse justifier d'un préjudice certain.

Par un arrêt du 7 mai 2004 , la cour est revenue sur la jurisprudence Café GONDREE en posant comme exigence que le propriétaire d'un bien puisqu’elle exige que le propriétaire prouve non plus uniquement « un trouble certain » mais un « trouble anormal » dans la jouissance de son bien.


les auteurs en déduisent que le propriétaire est tenu d’accepter le trouble normal provoqué par la reproduction photographique de son bien,et quelle que soit la destination des images d’un bien: usage publicitaire ou commercial et usage à but artistique ou informatif.

En possédant un bien visible de tous, un propritaire doit en effet tolérer que son bien puisse être photographié, reproduit, dès lors qu’il n’en subit pas de réel et anormal dérangement. La preuve du trouble anormal incombe au propriétaire.

Un auteur éminent en droit de la propriété intellectuelle a considéré que l'arrêt de 7 mai 2004, confirmé à plusieurs reprises avait rendu la rue aux photographes.
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MessageImprimer : Voilà un info intéressante... et surtout logique.
Elle est un parallèle à la pratique desPosté le: Dim 28 Nov 2010 17:35    Sujet du message: Re : Photo refusée pour cause de bien privé
Répondre en citant Signaler un problème sur ce message

Voilà un info intéressante... et surtout logique.
Elle est un parallèle à la pratique des publications de photos de vedettes cinématographiques, sportives, ou autre.

Du coup, ne remet-elle pas en question le fameux dilemme touchant les photos des éclairages nocturnes de la Tour Eiffel ?

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J'ai possédé les objectifs Sigma 18-200, 70-300 et 17-70 Contemporary, le Carl Zeiss 16-80, les Sony 18-70, 18-250, 75-300 et 70-300 G SSM. J'ai également possédé les boîtiers Sony A100, A700, A580 et A65. Je peux donc en parler...
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